Désigné par le Grand maître, sur proposition du Chancelier, il a pour mission de constater la conformité aux lois, décrets et règlements en vigueur des propositions de nominations et de promotions.
Il comptait - lors de sa création - huit membres, au minimum commandeurs de l'Ordre et représentaient les activités du Pays. C'est le souci d'ouvrir davantage l'Institution aux grades les moins élevés qui a conduit le Président de la République à demander que siègent désormais au Conseil de l'Ordre, avec les dignitaires et les commandeurs, un officier et un chevalier.